Terminologie archivistique - EBSI

Document d'exploitation

 « Dossiers constitués par un organisme au cours de l’exécution des fonctions qui lui sont propres. » (Casault et Lévesque, 1997, p. 11) « Les documents de fonction ou d’exploitation sont ceux produits ou reçus par une organisation dans le cadre de sa mission propre. » (Couture et al., 1999, p. 92)

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