calendrier de conservation
calendrier de conservation
Bibliothèque et Archives nationales du Québec. (1985). Politique administrative concernant la gestion des documents actifs du gouvernement du Québec. http://www.banq.qc.ca/a_propos_banq/mission_lois_reglements/lois_reglements_politiques/lois_reglements/loiactifs/loiactifs.html
Couture, C. et al. (1999). Les fonctions de l'archivistique contemporaine. Presses de l'Université du Québec.
« Le calendrier de conservation est un instrument de gestion […] qui regroupe les règles de conservation dont se dote une institution pour rationaliser la conservation de ses archives. » (Couture et al., 1999, p. 117)
« [Outil de gestion] qui détermine les périodes d'utilisation et les supports de conservation [...] des documents actifs et semi-actifs d'un organisme [...] et qui indique quels documents inactifs sont conservés de manière permanente et lesquels sont éliminés. » (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 1985)
Termes associés
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