Terminologie archivistique - EBSI

Règle de conservation

« La règle de conservation […] constitue la composante maîtresse du calendrier. Elle est essentiellement une norme fixée à partir du jugement que l'on porte sur les valeurs primaire et secondaire que présentent les archives. En portant ce jugement, l'archiviste fixe la durée de conservation, le cheminement et le traitement des archives depuis leur création jusqu'à leur élimination ou leur versement aux archives définitives. » (Couture et al. 1999, p. 117)

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